Coutumier: Livres des lois du Lyonnais-Dauphiné

Duc de Sassenage Messages : 143 Date d'inscription : 26/09/2010

Citation :: Index:

[Coutumier] Coutume du Lyonnais Dauphiné:
Charte des droits et devoirs des Conseillers ducaux
Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers
Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
Corpus des Compagnies d'Ordonnance
De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Ordonnance des Compagnies Nobiliaires
Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
Statuts du Barreau
L’Université du Lyonnais-Dauphiné

[Coutumier] Textes institutionnels:
Livre I : Territoire de la province
Livre II : Promulgation et application des lois
Livre III : Droit politique
Livre IV : Droit commun
Livre V : Droit économique
Livre VI : Code pénal
Livre VII : Des rapports avec l'église
Livre VIII : Code Fiscal

[Coutumier] Textes et chartes annexes:
Charte des Collections ducales
Charte de l'école de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné
Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
Statuts du Corps médical du Lyonnais-Dauphiné et de l'Hospital du Pont du Rhône
Statuts des Ports du Lyonnais-Dauphiné
Statuts de l'Institut d’Études Politiques du Lyonnais-Dauphiné

[Coutumier] Textes informatifs et règlements divers:
L’Assemblée du Peuple
Bureau des notables
Chambre des Tribuns
Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
L’Évergétisme
Relais de Poste

Svetlna a écrit:

Citation :

Oyez, Oyez!

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (à cet endroit)
La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en huit Livres.

- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

- LES TEXTES INFORMATIFS ET REGLEMENTS DIVERS (à cet endroit)
Les textes informatifs ressemblent, pour information uniquement, les textes de réglementation et d'organisation des institutions ne dépendant pas du Conseil Ducal.
Bureau des notables
Chambre des Tribuns
Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
Relais de Poste
L'Evergétisme
L'Assemblée du Peuple

Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi!

» [Charte] de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné